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Mise à jour le 21 mars 2026
Acceptation des conditions
En naviguant sur ce site, vous acceptez l’application des présentes conditions générales sans restriction. Lisez-les attentivement avant chaque utilisation.
Définitions
Voici les termes essentiels à connaître pour comprendre notre politique d’utilisation.
- ‘Utilisateur’ désigne toute personne accédant ou naviguant sur le site quorvexalia.world.
- ‘Site’ fait référence à l’ensemble des pages accessibles via quorvexalia.world.
- ‘Contenus’ recouvre les textes, images, vidéos et autres publications présentes sur le site.
- ‘Service’ désigne l’accès à l’information sur l’intelligence artificielle proposée par Quorvexalia.
Utilisation des services
Toute utilisation doit respecter la législation, la vie privée d’autrui et les présentes conditions générales.
Éligibilité
Le site est ouvert à toute personne majeure souhaitant s’informer sur l’intelligence artificielle sans inscription obligatoire.
Le contenu est destiné à un public en France.
Responsabilités utilisateur
Chaque utilisateur s’engage à respecter les règles fixées dans les conditions générales.
- Ne pas extraire les contenus sans autorisation.
- Respecter la propriété intellectuelle des auteurs du site.
- Ne pas fournir de fausses informations via les formulaires.
- Utiliser le site dans un cadre légal uniquement.
Usages interdits
Certains usages nuisent à la bonne marche du site.
- Diffuser des contenus discriminatoires ou illicites.
- Tenter de nuire à la sécurité ou à la stabilité du site.
- Effectuer du spam ou de la collecte massive de données.
- Usurper l’identité d’un tiers ou utiliser de fausses informations.
- Publier des contenus à caractère commercial sans accord.
Propriété intellectuelle
Les contenus du site appartiennent à Quorvexalia. Toute reproduction, diffusion ou modification est interdite sans accord écrit. Les utilisateurs sont encouragés à partager le site selon les limites fixées par la loi.
Contenus utilisateur
Tout contenu envoyé par l’utilisateur doit respecter les présentes conditions et rester licite.
Droits et limites sur vos contenus:
L’utilisateur conserve ses droits, mais accorde à Quorvexalia un droit d’affichage non exclusif, sans contrepartie.
Vie privée et traitement des données
Vos données sont traitées conformément à la politique de confidentialité accessible sur ce site. Quorvexalia veille à garantir la sécurité et la confidentialité. Pour plus d’information, reportez-vous à la section dédiée. Voir la politique vie privée
Clause de non-responsabilité
Ni le site ni ses représentants ne sauraient être tenus responsables des conséquences liées à l’utilisation des informations partagées.
Avertissement:
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Limitation de responsabilité
En cas d’erreur, de retard ou de correction après publication, nous ne pouvons garantir l’exactitude permanente des contenus.
Indemnisation
L’utilisateur s’engage à garantir Quorvexalia contre tout recours résultant d’un usage non conforme du site.
Résolution des litiges
En cas de litige, les parties privilégieront d’abord une médiation à l’amiable.
Arbitrage
Les litiges non résolus pourront être soumis à arbitrage selon les règles en vigueur en France.
Le coût de la procédure est généralement partagé entre les parties.
Plateforme de règlement en ligne
En tant que consommateur, vous pouvez recourir à la plateforme ODR de la Commission européenne pour régler des différends.
Accéder à la plateforme européenne ODR: Accéder à la plateforme européenne ODR
Droit applicable et juridiction
Le droit français gouverne ces conditions générales. Les juridictions françaises sont compétentes.
Résiliation
Tout manquement pourra entraîner la suspension ou la suppression de l’accès au site, sans préavis.
Modifications
Les présentes conditions peuvent évoluer ; la version en ligne prévaut, consultez-la régulièrement.
Divisibilité
Si une disposition est jugée invalide, les autres restent applicables.
Accord complet
Ces conditions constituent l’accord complet entre vous et Quorvexalia pour l’utilisation du site.
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Téléphone: +33 9 63 67 25 68
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Date d’entrée en vigueur: 21 mars 2026
Version: 2.2